Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARMA
Numéro de dépôt :
1639495
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2001
Présentation de la marque CARMA
Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) CARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARMA est expirée depuis le 14 janvier 2001.
CARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26